Déposée le 7 janvier 1993 par ESC ENVIROTECH SYSTEMS CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RPD RADIANT PLATE DRYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-07 du 19 février 1993.
Le déposant est ESC ENVIROTECH SYSTEMS CORPORATION, domicilié(e) 1820 - 999 West Hastings Street, Vancouver British Columbia V6C 2W2 CANADA - Canada.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale GOETGHELUCK CLIFFORD CHANCE - France.
La marque RPD RADIANT PLATE DRYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESC ENVIROTECH SYSTEMS CORPORATION - 1820 - 999 West Hastings Street, Vancouver British Columbia V6C 2W2 CANADA - Canada
Pascale GOETGHELUCK CLIFFORD CHANCE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25
Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07
Machines pour séparer, détecter, purifier, chauffer, sécher et déshydrater; machines utilisées dans le traitement, la transformation et l'enlèvement des déchets, d'eaux d'égoûts, d'eaux usagées et d'effluents industriels et ménagers; machines pour le traitement d'effluents, machines pour charger, décharger, déverser, soulever et convoyer; machines et moteurs, à l'exclusion des véhicules terrestres; machines pour agiter, moudre, passer, mélanger, frotter, compacter et filtrer; pièces détachées et installations pour tous les biens mentionnées ci-dessus.Installations et appareils, tous pour séparer, détecter, purifier, chauffer, sécher et désydrater; installations et appareils utilisés dans le traitement, la transformation et l'enlèvement d'ordures, d'eaux d'égoûts, d'eaux usagées et d'effluents industriels et ménagers, installations et appareils pour le traitement d'effluents; installations et appareils pour retirer les boues des effluents des déchets; chasses d'eau; plaques chauffantes; appareils de chauffage et de séchage; installations pour l'approvisionnement en eau; appareils de régulation et de sécurité pour lesdits biens; pièces détachées et installations pour lesdits biens.Traitement et transformation de déchets,d'eaux d'égoûts, d'eau usagées et d'effluents industriels et ménagers; dépistage, purification, séparation et nettoyage des effluents; purification et traitement de l'eau; retrait et séchage des boues des eaux usagées; recyclage d'huiles, de produits chimiques et d'eau; information et services de conseil concernant ce qui précède
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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